Mentions Légales
Document mis à jour le 01/05/2023
I. PREAMBULE
Le directeur de la publication du Site web https://www.blackswanvision.com/ est Monsieur AMTOUT Brice pour BSV DIAMOND en qualité de président de la société BSV DIAMOND.
II. INFORMATIQUE ET LIBERTÉS
III. HÉBERGEMENT
Le présent site web est hébergé O2switch Siège social : 222 Boulevard Gustave-Flaubert – 63000 Clermont-Ferrand.
IV. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
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Bases de données :
Conformément aux dispositions de la loi n° 98-536 du 1er juillet 1998 portant transposition dans le code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9 CE du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données, BSV DIAMOND est producteur et propriétaire des bases de données composant le présent site web https://www.blackswanvision.com/.
Marques et logos :
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V. ACCESSIBILITÉ
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VI. EXPLOITATION DES INFORMATIONS
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VII. BLOG
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VIII. LOI
IX. MODIFICATIONS DU SITE WEB