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Mentions Légales

 

 Document mis à jour le 10/11/2022

I. PREAMBULE

Le site https://www.blackswanvision.com/ est exploité par la société BSV DIAMOND, Société par actions simplifiée au capital de &&.
Le directeur de la publication du Site web https://www.blackswanvision.com/ est Monsieur AMTOUT Brice pour BSV DIAMOND en qualité de président de la société BSV DIAMOND.
Le responsable de la rédaction est AMTOUT Brice.
Ce site édité par AMTOUT Brice dans le but d’aider les personnes à débuter en Bourse. Pour plus d’informations, n’hésitez pas de visiter la page « à propos ».
Toute notification réalisée en application de l’article 6.I-5 (dernier tiret) de la loi du 21 juin 2004 (loi n°2004-575) doit être réalisée par courrier recommandé avec demande d’avis de réception à l’adresse suivante : BSV DIAMOND &&.

 

II. INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, le traitement automatisé des données nominatives collectées à partir du site web https://www.blackswanvision.com/ a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) sous le numéro d’enregistrement : 00000. Vous disposez donc, conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, d’un droit d’accès, de rectification, de modification, d’opposition ou de suppression sur les données vous concernant et pourrez l’exercer par courrier à l’adresse : BSV DIAMOND –-, et ne peut pas être exercé en ligne. Les informations collectées peuvent être transmises aux activités de BSV DIAMOND.

Bases de données :

Conformément aux dispositions de la loi n° 98-536 du 1er juillet 1998 portant transposition dans le code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9 CE du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données, BSV DIAMOND est producteur et propriétaire de tout ou partie des bases de données composant le présent site web https://www.blackswanvision.com/ .

Marques et logos :

Toute utilisation et/ou reproduction et/ou représentation quelle qu’elle soit des noms de marques et logos de ce Site est interdite sans l’autorisation de https://www.blackswanvision.com/.

 

III. HÉBERGEMENT

Le présent site web est hébergé O2switch Siège social : 222 Boulevard Gustave-Flaubert – 63000 Clermont-Ferrand.

 

IV. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Toute reproduction ou représentation non autorisée des informations de ce site est interdit. Les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration sont autorisées mais conditionnées expressément à l’indication lisible de la source «https://www.blackswanvision.com/ ».

Toute représentation, reproduction ou exploitation intégrale ou partielle, que ce soit à titre gratuit ou onéreux faite sans le consentement de l’auteur et de l’éditeur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite ” (art.L.122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

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Marques et logos :
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V. ACCESSIBILITÉ

Le site web https://www.blackswanvision.com/ est accessible 24//24 heures et 7/7 jours. Cependant l’éditeur se réserve la possibilité de fermer ou de rendre inaccessible tout ou partie du site web https://www.blackswanvision.com/ pour des opérations notamment de maintenance ou à la demande de toute autorité judiciaire et en cas de force majeure ou pour tout autres nécessités.
L’éditeur ne peut en aucun cas être responsable de la non accessibilité du site et de toute interruption totale ou partielle de la consultation de ses pages.
L’internaute se doit de vérifier qu’il dispose des outils et moyens de communications électroniques et des compétences permettant l’accès au site web https://www.blackswanvision.com/  et la consultation de ces pages.
L’internaute reconnaît avoir pris connaissance des présentes mentions légales, les avoir compris et s’engage à les respecter.

 

VI. EXPLOITATION DES INFORMATIONS

L’éditeur ne peut être tenue responsable de l’interprétation, de l’exhaustivité, de la complétude et de l’actualisation des données et informations contenues du site web https://www.blackswanvision.com/, ni des conséquences de leur utilisation.
L’internaute exploite les données et informations diffusées sur le site https://www.blackswanvision.com/ sous sa seule et entière responsabilité, l’éditeur ne garantissant pas qu’aucune omission ou erreur ne se serait introduite dans l’information ; ces informations, qui constituent des aides à la décision, ne sauraient faire l’objet d’une quelconque garantie.
L’éditeur ne peut être tenu responsable de dommages directs ou indirects, matériels ou immatériels, que ces dommages soient imputables ou non à la consultation et à l’utilisation des informations et services proposés par le présent site web https://www.blackswanvision.com/.
L’éditeur ne peut être tenue responsable du contenu des sites vers lesquels il renvoie.

 

VII. BLOG

Le présent site web https://www.blackswanvision.com/ permet la participation et l’envoi de contributions à plusieurs thématiques.
Toute participation et envoi de contribution sont réalisés sous la responsabilité pleine et entière de leur expéditeur qui s’engage à respecter les lois et règlements en vigueur.
L’envoi de contribution ou demande donne lieu à une vérification automatique et instantanée de l’adresse mel de l’expéditeur.
Les publications sont réalisées en direct, l’éditeur se réservant le droit de suspendre ou d’interdire toute contribution à tout moment sans préavis.
Les données présents sur le site web https://www.blackswanvision.com/ font l’objet de contrôle par un modérateur et des outils d’analyse du contenu des contributions qui peuvent être modifiées par la suppression de termes utilisés par l’expéditeur.
L’éditeur se réserve également le droit d’interdire depuis une adresse mel l’envoi de toute contribution ne respectant pas ces conditions. Dans ce cas, elle en informe l’expéditeur.

VIII. LOI

Le site web https://www.blackswanvision.com/ est soumis à la loi française ainsi que les présentes mentions légales. En cas de contestation sur l’interprétation, l’exécution ou la réalisation de l’une quelconque de leurs stipulations, et à défaut d’accord amiable entre les parties, les tribunaux de Toulouse seront seuls compétents pour intervenir sur un éventuel litige.

 

IX. MODIFICATIONS DU SITE WEB

L’éditeur se réserve le droit à tout moment de modifier tout ou partie des présentes mentions légales et s’efforcera d’en avertir au préalable les internautes. Toutes remarques peuvent être adressées à l’adresse suivante : BSV DIAMOND adresse- la direction de BSV DIAMOND s’efforcera d’en tenir compte le plus rapidement possible.